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Marques déposées par veyssiere alain
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Loisir'Kart
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Loisir'Kart
veyssiere alain

Numéro de dépôt :
3825885
Date de dépôt :
22/04/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
22/04/2021
Loisir\'Kart de veyssiere alain

Présentation de la marque Loisir'Kart

Déposée le 22 avril 2011 par veyssiere alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Loisir'Kart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est veyssiere alain domicilié(e) 17 impasse champ d'aire - 40190 - VILLENEUVE DE MARSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, veyssiere alain domicilié(e) 17 impasse du champ d'aire - 40190 - VILLENEUVE DE MARSAN - France.

La marque Loisir'Kart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Loisir'Kart est expirée depuis le 22 avril 2021.

veyssiere alain a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY COUNTRY DAYS , World Police & Fire Collection , Championnat de France Karting Inter-Entreprises , World Police Collection , SIXTIE'S DINER , COUPE DU MONDE COUNTRY LINE DANCE COUNTRY LINE DANCE World Cup. , World Fire Collection


veyssiere alain - 17 impasse champ d'aire - 40190 - VILLENEUVE DE MARSAN - France


veyssiere alain - 17 impasse du champ d'aire - 40190 - VILLENEUVE DE MARSAN - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 23 septembre 2013 - Rejet partiel n°609376 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23

Appareils de locomotion par air ou par eau ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.